Conditions générales de vente

 

Dernière mise à jour : 06/08/2024

1. Introduction

Bienvenue sur le site de "Caramel". En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales de Ventes (CGV). Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Utilisation du Site

2.1 Accès au Site Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

2.2 Restrictions d'utilisation Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et conformes aux présentes CGV. Vous vous interdisez de :

• Utiliser le site de manière illégale ou frauduleuse.
• Transmettre tout contenu qui soit illégal, offensant, diffamatoire ou nuisible.
• Tenter de nuire à la sécurité du site ou d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, et logiciels, est la propriété de "Caramel" ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

4. Commandes et Précommandes

4.1 Produits Les produits disponibles à l'achat sur le site sont détaillés sur les pages produits. Les images des produits sont fournies à titre indicatif.

4.2 Prix Les prix affichés sur le site sont en euro et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire.

4.3 Précommandes En passant une précommande, vous acceptez de payer intégralement le produit à l'avance. Nous nous engageons à vous informer des délais de livraison estimés et à vous tenir informé de l'état de votre commande.

5. Politique de Confidentialité

Nous respectons votre vie privée et nous engageons à protéger vos données personnelles. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d'informations.

6. Limitation de Responsabilité

6.1 Exactitude de l'information Bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises sur notre site, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations.

6.2 Utilisation du Site Vous utilisez le site à vos propres risques. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site.

7. Modifications des CGV

"Caramel" se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il vous incombe de consulter régulièrement les CGV pour vous tenir informé des modifications.

8. Droit Applicable

Les présentes CGV sont régies par les lois de France. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.